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Texte de base, Chapitre Ier: Généralités communes, Champ d’application, Adhésion - Durée - Dénonciation - Révision - Avantages acquis, Date d’entrée en vigueur, ...
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C’est dans l’adversité que commence la vie d’Henriette-Anne, petite fille d’Henri IV, puisque sa mère et elle sont en exil en France alors que ...
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Ce livre numérique interactif contient l’Acte à jour de l’Organisation pour l’Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique (OHADA), ...
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Convention collective...
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Ce livre numérique interactif contient la Constitution à jour du Sénéal. Sa consultation est enrichie et facilitée par des liens hypertextes ...
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Texte de base, Préambule, Chapitre Ier: Champ d’application catégoriel et régime juridique du dispositif, Chapitre II: Conditions générales d’application, ...
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Sommaire: Jean-Marc Ramos, IN MEMORIAM William Grossin (1914 – 2005) / Nicolas Capo, Joël Candau, Anthropologie de la mémoire / Barbara ...
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Cette édition intègre toutes les modifications apportées jusqu’en mai 2014 au Code des Assurances applicable dans les Etats ...
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Texte de base, ANNEXE à l’accord national professionnel du 21 décembre 1999 concernant l’industrie du bouton, I. - Articles concernant les clauses générales, II ...
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Textes Salaires
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The theme of this fourth edition of Pensions at a Glance is pensions, retirement and life expectancy. ...
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Texte de base, Objet, Champ d’application, Salaire de référence, Capital décès, Désignation du ou des bénéficiaires du capital décès, Rente éducation, Délai de ...
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Mondialisation, transport et environnement Quel est l’impact de la mondialisation sur le secteur des transports ? Et sur l’environnement ? ...
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La société plonge ses racines dans les temps les plus anciens, car les hommes ont toujours cherché à regrouper leurs moyens pour réaliser des projets qui les ...
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Ce livre présente en 7 chapitres l’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit de l’urbanisme et de ses tendances les plus récentes qui ...
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Le terme administration désigne à la fois une fonction et l’organe qui l’exerce, une activité et une organisation. Au sens d’organisation, l’Administration se ...
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Ce livre présente en 19 chapitres l’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des obligations, lien de droit, rapport juridique entre deux ...
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Créée par la loi du 26 janvier 1984 et constituée, au niveau local, de près de 60 000 employeurs, la fonction publique territoriale a vu ses effectifs ...
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Ce livre présente en 17 chapitres l’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles qui régissent les finances locales. Il présente les ...
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Tout citoyen peut être désigné comme juré. C’est un devoir civique auquel il ne peut se soustraire. En 1980, trois femmes jurés font paraître un livre dans le ...
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