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Ce livre est un véritable outil d’entraînement qui couvre l’intégralité du programme. Les auteurs y ont mis l’expérience qu’ils ont de l’examen pour vous ...
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Composé de 32 exercices corrigés, ce livre d’entraînement vous permet de pratiquer le droit du travail ; il vous met en situation d’appliquer les principes et ...
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La "loi du pays" de Polynésie française est moins qu’une loi et plus qu’un simple décret. La "loi du pays" est-elle le produit de la complexité historique et ...
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Les Dictionnaires pratiques RF, plus que des définitions: des solutions! Les dictionnaires RF sont structurés autour de mots-clés issus de la pratique ...
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Texte de base, Champ d’application, Le fonds d’assurance formation, Collecte, Modifications, Dénonciation - Dissolution, Entrée en vigueur, Textes Attachés, ...
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Texte de base, Préambule, Objet, Bénéficiaires, Indemnité de cessation d’activité, Retraite complémentaire, Prévoyance, Durée de l’accord
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Textes Attachés, 1. Conditions d’âge et de trimestres validés, 2. Conditions financières des bénéficiaires du PMS, 3. Modalités de départ, 4. Départs avant 55 ...
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Un demi-siècle après l’indépendance du Mali, le législateur est toujours à la recherche d’un Code de la famille. Cette question a pour toile de fond ...
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Sommaire: Claude Dubar, La fin des temps1 : millénarisme chrétien et temporalités / Frédéric Claisse, Futurs antérieurs et précédents ...
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1) Antagonisme entre usage de noms et enregistrement de marque: une approche luxembourgeoise, par Olivier Laidebeur 2) ...
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Texte de base, Préambule, I. - FONCTIONNEMENT, II. - COMPOSITION, III. - RÔLE, Textes Extensions
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Accord sur la...
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Texte de base, Préambule, Travail de nuit et durée du travail, Compensation du travail de nuit, Conditions de travail, Commission paritaire nationale, ...
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En 1913, une jeune ébéniste parisien de 26 ans, Eugène DIeudonné, anarchiste et libertaire, est arrêté avec les membres de "la bande à ...
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Texte de base
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Cet ouvrage examine la question de la migration en Europe sous ses différents et multiples aspects et fait le pari que des réponses adoptées ...
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Ce livre numérique interactif contient le Code électoral à jour du Sénégal. Sa consultation est enrichie et facilitée par des liens hypertextes ...
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Texte de base, Forme juridique, Objet, Dénomination, Durée, Siège social, Composition, Conseil d’administration, Bureau, Délibération du conseil ...
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